Niveaux annuels du dioxyde d'azote en 2020 issus de la modélisation de l'agglomération de Colmar. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube)....

Localisation des sites de dépôts de déchets verts présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Ce jeu de données respecte à plus de 84% le Socle Commun des Données...

Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du second degré public, de conseillers principaux d'éducation et de psychologues de l'éducation nationale. Champ :...

Niveaux annuels des particules en suspension PM10 en 2020 issus de la modélisation de l'agglomération de Troyes. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre...

Ces données contiennent des indicateurs calculés à partir des données du recensement de la population 2015 sur les quartiers de la politique de la ville. Les indicateurs...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

L’enquête sur l’insertion professionnelle des apprentis (IPA) de la DEPP existe depuis le début des années 1990. Elle rend compte de l'insertion des jeunes en février de chaque...

Localisation des horodateurs sur Mulhouse avec les zones dans lesquelles se situe l'horodateur. Zone rouge : stationnement gratuit limité à 30 minutes par demi-journée Zone...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Cette carte présente les bibliothèques et médiathèques du Bas-Rhin (actualisée 2016) Auteur de la carte : Christine JOBARD (MAPI)

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...

N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

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Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du second degré privé Champ : France métropolitaine + DOM + COM + Nouvelle-Calédonie. Sources : MENJS - DGRH

Le label "Génération 2024" pour les écoles et établissements scolaires vise à développer les passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif pour encourager la...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui...

Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT...

Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée...