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Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Limite Viabilité Hivernale - Meuse (GL_LIMITE_VH)
Limite d'intervention pour la viabilité hivernale -
CARTO - Limites administratives des communes - 2013 - Métropole du Grand nancy
Limites administratives des communes de la Métropole : Art-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange,... -
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges
Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de... -
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM1...
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM10 (40 µg/m3) sur les zones administratives de surveillance (ZAS) de la région Grand-Est pour les... -
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remi...
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remiremont et de ses vallées: Le Pays de la Déodatie s’étend sur 111 communes regroupées au sein de la... -
Parkings de covoiturage
Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire -
Réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération
Lignes de bus assurées par la TRACE -
ETAT DES LIEUX 2019 DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES (COURS D'EAU) EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000, 2008 et 2011/2012 v...
La BdOCS CIGAL est un ensemble de couches de données constituant un référentiel de l'occupation du sol en Alsace. Elle permet de disposer d’un état des lieux pour 2000 et 2008... -
Zone franche urbaine dans le Haut-Rhin
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers de CRUSNES (54149)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Offre de transport du réseau Ritmo (Communauté d'Agglomération de Haguenau)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, il est publié aussi... -
Orthophotographie couleur à une résolution de 5cm sur la Communauté d’Agglomé...
Orthophotographie couleur à une résolution de 5cm sur la Communauté d’Agglomération de Haguenau, prise de vue juillet 2019. -
DONNEE - Collectivité départementale Grand Est (dont CEA)
Couche des périmètres des conseils départementaux de France métropolitaine Cette couche prend en compte la Collectivité européenne d’Alsace. Source AdminExpress Champs code_dept... -
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).