Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est...

« Les zones humides (ZH) sont définies comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;...

La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de...

Nom de la couche : PORTRAITS_FONCIERS_EPCI_2019_R44.shp

Recensement du ressenti des îlots de fraîcheur dans l'Eurométropole de Metz à l'été 2021

Cette base de données a pour objectif de recenser les espaces de coworking, les pépinières d'entreprise, les incubateurs, ... Ces données ne sont pas exhaustives.

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou...

V10 - Mise à jour 22/07/2019 - Les régions naturelles du Grand Est ont été identifiées sur quatre niveaux, avec une logique principalement géologique et géomorphologique et en...

Réglementation voies bruyantes (routières, ferroviaires, fluviales)

Donnée des départements de France métropolitaine, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas...

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare.

Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou...

Donnée des arrondissements du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA...

Implantation des agences territoriales de la Région Grand Est. La géométrie est issue d'un géocodage via l'API IGN.