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Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des cana...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz,... -
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protec...
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique... -
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Alcedo atthi...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Plan de déplacement urbain (PDU) en Moselle
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de plan de déplacement urbain (PDU) en élaboration ou approuvé. Il détermine, dans le cadre d’un périmètre de transport urbain (PTU),... -
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VIN...
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-POR...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Prescription surfacique du POS de Précy Saint Martin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).