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Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Lorraine
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de CRUSNES
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - TITANOBEL (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de ROSIERES-AUX-S...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de SOMMERVILLER (54509)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Ilots de sénescence de la forêt des Vosges du Nord (2012)
Le fichier regroupe les îlots de sénescence désignés dans les aménagements forestiers de l'ONF, côtés alsacien et lorrain du Parc. Il contient aussi les îlots de sénescence... -
Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPR...
La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Carte Stratégique du Bruit dans le département de la Marne - Échéance 2
Cartes de bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Marne (échéance 2). Ces cartes sont réalisées pour les infrastructures routières et... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LIVERDUN (54318)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight
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