Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Découpage : EPCI (2023)

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Arrondissement,...

Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous...

Ce jeu de données propose des visualisations graphiques en format vectoriel de l’intérieur des bâtiments public de Vandœuvre-lès-Nancy. Pour des raisons de sécurité, les parties...

Liste des associations de Rixheim au 30 novembre 2017. Ce fichier contient également les coordonnées (adresse, téléphone, mail) des responsables des associations

Périmètre de la démarche Mad'in L'Eau Reine (correspondant au bassin versant topographique du Rupt de Mad) engagée en 2019 à la suite des ateliers de Territoires menés en 2018...

Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il s'agit de l'agrégation des installations ayant une puissance installée ou...

Couche des ouvrages dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Les zones d'activités apparaissent encore aujourd'hui comme un enjeu important à l'interface du développement territorial et de la maîtrise du foncier économique. Les débats...

Ce sont des zonages en lien avec la gestion quantitative de l'eau. Ils sont composés des zonages de l'Etat des lieux (EDL) de 2019, transmis à la Commission Européenne, qui...

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas...

Taux d'emploi dans la voie professionnelle par spécialité de diplômes depuis 2016. L'année correspond à l'année de sortie d'études des élèves inscrits en dernière année de...

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En 1982 et 1983, Denis Girault a effectué 400 relevés de végétation dans des forêts des Crêtes Pré-ardennaises qui lui ont permis de publier en mai 1985 le catalogue des...