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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors... -
Systeme endiguement BRM
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
emi grand est epci 2012
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -... -
2014-2020 Plans des quartiers "Elus"
Pour le mandat 2014-2020, la Ville de Strasbourg est découpée administrativement en 10 quartiers Élus, basés sur le découpage cantonal. À chaque quartier est associé un élu de... -
SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrem...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
CARTO - Adresses - 2021 - Métropole du Grand nancy
Adresses des 20 communes de la Métropole -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des cana...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz,... -
Zones de circulation particulières
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Place de stationnement sur l'agglomération de Colmar
Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar. -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
emi grand est dpt 2020
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).