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Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs. -
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022
L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. -
Huningue - Délibérations 2022
Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022. -
SLA - Etablissements du domaine sanitaire et social
Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
SLA - Liste des accueils de loisirs (périscolaire & extrascolaire)
Liste des accueils de loisirs présents sur les 40 communes membres de Saint-Louis Agglomération. Les accueils peuvent être soit destinés à un accueil périscolaire - c'est à dire... -
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022
Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion... -
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026
Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait... -
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020
Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion... -
SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour... -
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022
Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc).Ce jeu... -
SLA - Zones d'activités économiques existantes
Localisation des différentes zones d'activités économiques existantes sur l'ensemble territoire de Saint-Louis Agglomération. Elles sont classées par types et vocations... -
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020
Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le... -
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019
Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu... -
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de... -
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Raster à 10m de résolution, version binarisée du fichier de fréquence d'apparition d'urbain. La binarisation est effectuée avec un seuil à 50% et permet de définir 2 classes... -
SLA - Annuaire de l'éducation
Ce jeu de données est produit par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse à l'échelle de la France. Ici, vous retrouverez seulement ces données qui concernant le... -
SLA - Espaces de coworking
Localisation des espaces de coworking présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération (publics et privés). Ce jeu de données respecte à plus de 94% le Socle Commun des... -
SLA - Taxe de séjour depuis 2018
Ce jeu de données permet de visualiser l'évolution de la taxe de séjour en recette pour Saint-Louis Agglomération depuis 2018 selon le type d'hébergement : - Hôtel de tourisme-...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).