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CARTES - Tranche d'âge 75 ans et plus par territoire d'action - A4 - 2018 - D...
Cartes du Bas-Rhin et par territoire d'action présentant le taux et le nombre de personnes de la tranche d'âge 75 ans et plus dans chaque commune. Source Insee RP2015. Données... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architec...
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du... -
CARTE: Première guerre mondiale - 03/08/1918 - échelle: 1/25000 (Guebwiller) ...
Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Guebwiller datant du 03/08/1918. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/25000 et provient du Landesarchiv... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - CAL ECROUVES (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Localisation des points de prise des photos de l'Observatoire des plantes inv...
Localisation des points de vue des photos prises dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Ces photos ont été prises en 2003 et en 2010 aux mêmes emplacements. -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
CARTES - Centres socio-culturels - A4 - 2020 - Département du Bas-Rhin (67)
Présentation par Territoire d'Action du Département des centres socio-culturels dans le Département du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Leucorrhini...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Gestion du fauchage-Meuse (GL_FAUCHAGE)
Gestion du fauchage des emprises routières -
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (5...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Plan de prévention des risques technologiques générateur de servitudes PM3 - ...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Frontaliers de la Lorraine vers Luxembourg 2011-2019
Flux frontaliers de la Lorraine vers le Luxemburg par lieu de résidence (arrondissements) : 2011-2019 Unités territoriales: arrondissements Sources des données sur les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).