La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est...

Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.

L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022  jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.

Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.

Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la...

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans...

Liste des accueils de loisirs présents sur les 40 communes membres de Saint-Louis Agglomération. Les accueils peuvent être soit destinés à un accueil périscolaire - c'est à dire...

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion...

Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait...

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion...

Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour...

Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc).Ce jeu...

Localisation des différentes zones d'activités économiques existantes sur l'ensemble territoire de Saint-Louis Agglomération. Elles sont classées par types et vocations...

Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le...

Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu...

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de...

Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les...

Raster à 10m de résolution, version binarisée du fichier de fréquence d'apparition d'urbain. La binarisation est effectuée avec un seuil à 50% et permet de définir 2 classes...

Ce jeu de données est produit par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse à l'échelle de la France. Ici, vous retrouverez seulement ces données qui concernant le...

Localisation des espaces de coworking présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération (publics et privés). Ce jeu de données respecte à plus de 94% le Socle Commun des...