-
CARTE: Première guerre mondiale - - - échelle: 1/105000 (Belfort - Mülhausen)...
Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Belfort - Mülhausen datant du -. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/105000 et provient du Landesarchiv... -
CARTE: Première guerre mondiale - - - échelle: 1/105000 (Belfort Mülhausen) A...
Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Belfort Mülhausen datant du -. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/105000 et provient du Archives... -
Lignes de bus RGTR
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
-
Effectifs dans les enseignements de spécialités en 1ere générale par spécial...
Source : Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, DEPP Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM -
Nombre d'équipements sportifs et culturels de la gamme supérieure pour 10 000...
Découpage : Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2012), Arrondissement, Canton-ou-ville, Unité urbaine (2020), Aire... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire pou...
Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance 2027 ou supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour... -
Bassins DCE en France (Métropole)
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international... -
Emprise des communes concernées par le couloir de migration et d'hivernage de...
Zone couloir de migration des Grues cendrées Emprise des communes concernées par le couloir de migration et d'hivernage des grues cendrées [art 12-2-b) du PAR] Les Grues... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en France (Métropole)
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Zone d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en zone centrale [a...
Zone d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en zone centrale [art 3 du PAR] L'article 3 du Programme d'Actions Régional (PAR) relatif à la protection des eaux... -
Obstacles à l'ecoulement issus du ROE en France Métropole
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de... -
Zonage Interreg "Rhin Supérieur" pour la programmation 2021-2027
La région du Rhin supérieur s’étend sur 350 kilomètres le long du Rhin, à cheval entre France, Allemagne et Suisse. Il est constitué de quatre territoires : l’Alsace, le Sud et... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
DONNEE - Bassin de mobilité 2024
Métadonnées : La LOM (Loi d’Orientation des Mobilités) adoptée le 24 décembre 2019 a confié aux Régions le rôle de chef de file pour structurer la gouvernance de la mobilité au... -
Points de prélèvement d'eau potable
Endroits où l'eau potable est prélevée.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).