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Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour) D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel...

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui...

Carte de bruit des zones exposées au bruit industriel pour l'indicateur Lden (jour, soir, nuit).Millésime 2022 Une information complète sur le bruit est disponible sur les...

Carte de bruit des zones exposées au bruit routier pour l'indicateur Lden (jour, soir, nuit).Millésime 2022 Une information complète sur le bruit est disponible sur les pages...

Zones d'inondation par débordement de cours d'eau du porter à connaissance (PAC) du risque inondation sur le bassin versant de l'Ehn, de l'Andlau, et de la Scheer. Attention,...

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...

Ce jeu n'est plus maintenu. Il est remplacé par le jeu 'healthref[tiret]france[tiret]finess' en remplaçant [tiret] par - Ce jeu de données détaille la liste des établissements...

Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté) et...

Introduit en 2003 par la directive 2003/87/CE, le système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (ETS) est un instrument politique de lutte contre le changement...

Scénario de la carte des zones inondables représentant la zone inondable lors d'une crue modélisée d'un temps de retour de 10 ans telle que demandée par la Directive Inondation...

Site de Conservatoire d'espaces naturels (acquis ou assimilés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire...

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

Cette couche montre la localisation des arrêts de bus dans le département des Vosges. Les données datent de 2016 et nécessitent une mise à jour. Cependant, elles peuvent être...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la...

Cartographie pour des échelles moyennes (du 1/75 000e au 1/200 000e) sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg, des communes adjacentes et la ville de Kehl (900 km²)....

Ce jeu de données recense l'ensemble des sites de compostage accessibles au grand public sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ce lot de données est issu d'un relevé à grand rendement. Il a été effectué sur toutes les voies ouvertes à la circulation automobile de l'Eurométropole de Strasbourg.Trois...

Localisation des supports de la signalisation verticale permanente, et types de panneaux et panonceaux associés. Pour en savoir plus sur la typologie des panneaux de...