Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Présentation des périmètres de communes, de cantons et communautés de communes du Département au 1er janvier 2020. Aucun changement au 01/01/2020 en 2019 : fusion des communes...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la...

Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) de la région Grand Est pour l'année 2010 :conso_ef_cr_mwh : consommation...

Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des départements de la région Grand Est pour l'année 2005 :CO2 :...

Les sites de la Collectivité Européenne d’Alsace en territoire EMS ont été cartographiés à partir des données provenant d’une extraction du système Active3D en décembre 2022, à...

Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L. 515-15 et suivants du code de...

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Points d'apport volontaires pour les ordures ménagères résiduelles dans sur le territoire Ardenne Métropole.

Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Strasbourg pour les...

Établissements agréés travaillant sur des denrées d'origine animale, en l’occurrence l’œuf.

Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour...

Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est...

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires.

Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne...

Composition administrative de la France, découpage commune, département, région avec nom des anciennes régions. Avec un point au centroïde de chaque commune. Utilisation en tant...

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de...

Le bassin versant de la Moselle française est géré par des partenaires multiples. La Région Grand Est ayant pris la compétence « animation et concertation dans le domaine de...

Dossiers d'urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année