Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Points d'apport volontaires pour les ordures ménagères résiduelles dans sur le territoire Ardenne Métropole.

Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Strasbourg pour les...

Établissements agréés travaillant sur des denrées d'origine animale, en l’occurrence l’œuf.

Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour...

Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est...

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires.

Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne...

Composition administrative de la France, découpage commune, département, région avec nom des anciennes régions. Avec un point au centroïde de chaque commune. Utilisation en tant...

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de...

Le bassin versant de la Moselle française est géré par des partenaires multiples. La Région Grand Est ayant pris la compétence « animation et concertation dans le domaine de...

Dossiers d'urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des...

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Cartes du Bas-Rhin par UTAMS (Unité d'Action Médico-sociale) localisant les maisons et les foyers d'accueil spécialisés des handicapés, avec leur capacités d'accueil, selon leur...

Couche des Points d'Apports Volontaires sur l'agglomération, compétence du pôle Gestion des déchets

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les...

La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la...

Nombre d'emplois par commune en 2016* Ratio emploi sur population en 2016 Lorraine: 2015, Luxembourg: 2017 Sources des données de l'emploi: Region Grand Est 2017; ONSS et...

L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon...