Périmètre de la Conférence du Rhin Supérieur et de la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de...

Véloroutes gérées par le département de la Marne

Carte de l'Alsace présentant la localisation de établissements d’enseignements supérieur et de la recherche en 2020. Une infographie accompagne la carte donnant quelques...

Les données liénaires présentées localisent le chevelu des linéaires des sentiers pédestres communautaires qui sont issus d'une convention passée avec le Club Vosgien de...

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Présentation : Les cartes présente les Catégorie de route et borne dans les Unités Techniques du Conseil Départemental sur le territoire STT Sud, tracé à partir du Système...

Bornage des véloroutes gérées par le départemental de la Marne

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones...

Cartes de l’Alsace et par territoires présentant les temps de déplacement au seuil de 20 minutes vers les lieux d’accueil de la Collectivité Européenne d'Alsace. Les cartes...

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Cette carte présente les données provenant du Schéma régional de cohérence écologique (SRCE) élaboré par la DREAL Alsace et la Région Alsace et adopté en décembre 2014. Le SRCE...

Générateur de la servitude des monuments historiques

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics...

Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les...