PPI_zoneDanger_2024

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

A4_GENERATEUR_SUP_L_067