Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

X_ITI_CYCLABLE_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

PPI_zoneDanger_2024

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Communes_nouvelles_2016

Localisation des déchetteries

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral