Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

X_FORET_PRIVEE_S_R42

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Limites_commune_nouvelle_2016

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...