N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

A4_GENERATEUR_SUP_L_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...