Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

PPI_zoneDanger_2024

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A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

N_QPPV_ZINF_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067