AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

X_ITI_CYCLABLE_067

PPI_zoneDanger_2024