Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

PPI_zoneDanger_2024

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067

Localisation des déchetteries

Lots de chasse 2015-2024

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...