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Donnée thématique ; Evolution Prairies permanentes du Parc naturel régional d...
Couche des prairies permanentes (code groupe 18) issues du RPG 2010 et du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc.... -
Pouvoir de réchauffement global par habitant en 2016
Cette carte représente le Pouvoir de Réchauffement Global (PRG) en kg/habitant par commune sur le Rhin supérieur. Le Pouvoir de Réchauffement Global a été défini afin de... -
Etablissements d'enseignement supérieur en sciences exactes PDF / Hochscule u...
Carte PDF des établissements d'enseignement supérieur des Sciences Exactes du Rhin Supérieur - 2020 - PDF Karte der Hochscule und Forschungseinrichtung in Exakten... -
Espace de la Conférence du Rhin Supérieur - 2012
Cette carte représente les limites administratives du territoire du Rhin Supérieur. -
Parcs naturels et réserves de biosphère du Rhin supérieur – 2021 PDF
Carte PDF des parcs naturels et réserves de biosphère du Rhin supérieur - 2021 -
Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Informations surfaciques de la carte communale de Vulaines
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube
Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou... -
Prescription surfacique du POS de Les Riceys
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
DONNEE - découpage du territoire : Photo aérienne 2002 - Haut-Rhin
Cette carte représente le département du Haut-Rhin en 2002. -
DONNEE - Culture et tourisme : Photo aérienne 2002 - Haut-Rhin
Cette carte représente le département du Haut-Rhin en 2002. -
CARTE: Première guerre mondiale - 13/04/1918 - échelle: 1/20000 (Huningue) Se...
Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Huningue datant du 13/04/1918. Elle a été réalisée par France à l’échelle du 1/1/20000 et provient du Service Historique de... -
Zonage du PLU de Proverville
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dan...
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA) Un EPCI ou ASA... -
Informations surfaciques de la carte communale de Ferreux Quincey
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
DONNEE - Eau : Syndicats d'assainissement - 2019 - Haut-Rhin
Cette carte représente les limites administratives des communes et des syndicats d'assainissement qui gèrent leur service d'assainissement. -
Stratégies de réhabilitation du bati ancien portées par les collectivités, l'...
Dans le département des Vosges, les collectivités jouent un rôle prépondérant dans l'aménagement du territoire et le développement de zones d'activités et lotissements... -
HAMSTER - Prospections 2010 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune... -
HAMSTER - Parcelles prospectées en 2009 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
HAMSTER - Prospections 2008 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune...
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).
