-
DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier. -
DONNEES - SOCIAL - PERSONNES AGEES : Périmètres des dispositifs MAIA - 2017 -...
Les Méthodes d'action pour l'intégration des services d'aides et de soins dans le champ de l'autonomie (MAIA) est destinée à planifier un parcours personnalisé de prise en soin... -
CARTE - Limite Unité Territoriale d'Action Médico-Sociale EMS Sud - A4 - 2020...
Présentation : La carte présente le périmètre de UTAM EMS Sud et de ses communes MISE A JOUR Dans un contexte de tensions majeures des nouveaux enjeux sociétaux, le Département... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la... -
Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Vespertilio_...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
CARTE - Communautés de communes et Territoire d'Action- A3 - 2020 - départeme...
Présentation des périmètres de communautés de communes et Territoires d'Action du Département au 1er janvier 2020. L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis... -
Nombre d'entreprises par secteurs d'activité (entreprises)
Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Bassin de vie (2012),... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Offre de transport du réseau TUB (Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud M...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, il est... -
Mâts éoliens
Mâts éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 février 2024. -
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT -
Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de tra...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
CARTE: Première guerre mondiale - 20/06/1916 - échelle: 1/20000 (Senones) Ser...
Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Senones datant du 20/06/1916. Elle a été réalisée par France à l’échelle du 1/1/20000 et provient du Service Historique de... -
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Offre de transport du réseau STAN (Métropole du Grand Nancy)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Métropole du Grand Nancy, il est publié aussi data.gouv.fr.... -
Protection au titre des abords de monuments historiques
Données sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg issues du SIG de la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg. -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Athene noctua
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - TOUL (54528)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).