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Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de VARA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Lycaena hell...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2014/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service... -
DONNEE : Centroïde des EPCI du Grand Est
EPCI de la région Grand Est sous forme de point (centroïde) Champs : siren_epci : code siren de l'epci nom_complet : nom de l'EPCI nj_epci : nature juridique de l'EPCI fisc_epci... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Frontaliers vers Luxembourg 2013
Flux frontaliers vers Luxembourg au 31.03.2013 par lieu de résidence Unités territoriales: arrondissements (Wallonie, Lorraine), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) Sources... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Rhinolophus_hipposideros ...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Asio flammeu...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Lycaena_helle (Cuivré de ...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Enjeu surfacique d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
Bornage du réseau routier départemental de la Marne
Bornage du réseau routier départemental de la Marne -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Leucorrhini...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoT La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).