X_PMV_P_067.shp

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Communes_nouvelles_2016

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

Limites_commune_nouvelle_2016

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

X_ITI_CYCLABLE_067

PPI_zoneDanger_2024

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public