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Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067
