Limites_commune_nouvelle_2016

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42

PPI_zoneDanger_2024

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

N_TE_TRONCON_L_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140043_S_067