N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...