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Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Raster à 10m de résolution, version binarisée du fichier de fréquence d'apparition d'urbain. La binarisation est effectuée avec un seuil à 50% et permet de définir 2 classes... -
CARTO - Adresses - 2021 - Métropole du Grand nancy
Adresses des 20 communes de la Métropole -
Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS... -
Offre de transport du réseau Distribus (Communauté d'Agglomération Saint-Loui...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Louis Agglomération, il est... -
Occupation des sols - statistiques communales brutes 2010 et 2019 - Niveau 3
Données statistiques issues de l'OCS Grand Est à grande échelle : superficie des postes (pour chaque niveau) en m² par commune pour les deux millésimes. Les données sont issues... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.... -
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)
Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et... -
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de SAIN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de la circon...
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse Dans la... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie p...
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement... -
Segments cyclables appartenant au réseau des véloroutes et voies vertes dans ...
Les véloroutes et voies vertes relèvent d’une politique nationale portée par le ministère en charge de l’écologie en faveur du développement de la pratique du vélo et du... -
Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges
Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) Données Préfecture des Vosges SG/SA2P Mise à jour le 6 mars 2023 suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de... -
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est eng...
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier... -
Zones de bruit des routes du réseau départemental (cartes C - LN dépassant le...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
DONNEES: Orthophotographie 2019 haute résolution IRC (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2019. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).