-
ERP - Grand Est
Etablissements Recevant du Public dans le Grand Est -
Zonage géographique ABC dans le Haut-Rhin
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en... -
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif. -
DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
Patrimoine Fénétrange
L’enquête d’inventaire topographique qui a fourni les matériaux de cette étude menée sur le territoire communal de la ville de Fénétrange (57), a été conduite de 2017 à 2021 par... -
Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du... -
ERP - EHPAD - Grand Est
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).