Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en...

carte au format A1, présentant les limites de communes, cantons et communautés de communes appartenant au Territoire Ouest-Alsace, Saverne-Molsheim. Données disponibles en...

Couche de ponctuel représentant tous les permis (permis de construire, de démolir, d'aménager, déclaration préalable et autorisations de travaux) instruits sur le territoire de...

La table présente par local commercial les enseignes occupantes ou l'éventuelle vacance sur le territoire de Colmar (périmètre des ORT + quelques secteurs complémentaires)....

Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif.

L’enquête d’inventaire topographique qui a fourni les matériaux de cette étude menée sur le territoire communal de la ville de Fénétrange (57), a été conduite de 2017 à 2021 par...

Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou...

Etablissements Recevant du Public dans le Grand Est

Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du bâti sur le territoire du bassin versant de la Moselle aval et exploitées dans le cadre de...

Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et...

Adresse concernée par un ou plusieurs logements conventionnés

Bâtiments de la Neustadt de Stasbourg ayant fait l'objet d'une étude de l'Inventaire Les données de description des bâtiments figurent dans les attributs. Etude achevée

Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,...

Présentation par territoires d'action du département des collèges publics du Conseil Départemental du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Cette analyse vise à cibler les principales zones favorables à cette énergie et à fixer les bons ordres de grandeur. Elle est construite plutôt de manière statistique sans...

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs

Ce jeu de données présente l'emplacement des bâtiments administratifs sur le territoire de la Communauté d'Agglomération tel que les mairies, commissariats, tribunaux, écoles ...

Présentations par territoires d'action du département du Bas-Rhin des bâtiments classés selon le statut patrimonial d'occupation des services du Conseil Départemental du...