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Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux... -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
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PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016
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