Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

Graviere_Critere_DDT

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

X_FORET_PRIVEE_S_R42

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

Liste des plans de prévention des risques naturels du département