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Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans ...
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation. Ces... -
Prescription linéraire du PLU de Villenauxe la Grande
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Petite région agricole (PRA) dans l'Aube
Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région... -
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le...
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels,... -
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans l'Aube
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas... -
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'...
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas... -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) de l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières ...
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées sur Troyes et de son agglomération. Elles sont référencées dans l'article... -
Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires... -
Document d'urbanisme de Mussy sur Seine
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Points localisant l'implantation des déchetteries -
Document d'urbanisme de Laines aux Bois
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Carte communale de Les Croûtes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Carte communale de Saint Phal
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des... -
Carte communale de Saint Loup de Buffigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Prescription surfacique du PLU de Villenauxe la Grande
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Document d'urbanisme d'Essoyes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).