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DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
PORTAIL_TRAVAUX
Etat des routes départementales - état des travaux enregistrés sur le réseau routier départemental -
Prescription ponctuelle du PLU de Chauchigny
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ATTON (54027)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vall...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Documents d'urbanisme locaux
X_POS_PLU_067 -
Loi_eau_67_2023
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ETAT DES LIEUX 2013 DES PLANS D'EAUX EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
CHANGEMENT DE L'ETAT ECOLOGIQUE DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES ENTRE L'ETAT...
Comparaison entre les classes d'état écologique 2015 et 2019 en Grand Est L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux... -
Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant... -
ETAT DES LIEUX 2019 DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES PAR SOUS-BASSIN VERSANT ...
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
ETAT DES LIEUX 2019 DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES (PLANS D'EAU) EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - WAVILLE (54593)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Opération d’Intérêt National (OIN) du Grand Est
N_OIN_R44 Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur.... -
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2024 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
ETAT DES LIEUX 2013 DES RIVIERES CANAUX EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Périmètre du SAGE du Bassin Houiller (BH)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).