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Patrimoine Fénétrange
L’enquête d’inventaire topographique qui a fourni les matériaux de cette étude menée sur le territoire communal de la ville de Fénétrange (57), a été conduite de 2017 à 2021 par... -
ERP - Grand Est
Etablissements Recevant du Public dans le Grand Est -
Données : Adresse concernée par un ou plusieurs logements conventionnés
Adresse concernée par un ou plusieurs logements conventionnés -
DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
Donnée thématique ; Cadastre Solaire du PnrFO (élargi aux périmètres d'étude ...
Cette analyse vise à cibler les principales zones favorables à cette énergie et à fixer les bons ordres de grandeur. Elle est construite plutôt de manière statistique sans... -
CARTES - BATIMENTS - Collèges publics - A4 - 2017 - Département du Bas-Rhin (67)
Présentation par territoires d'action du département des collèges publics du Conseil Départemental du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Enjeux bâtis simplifiés du bassin versant de la Moselle aval 2024
Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du bâti sur le territoire du bassin versant de la Moselle aval et exploitées dans le cadre de... -
Les sites principaux et points d'accueil (MDS) de Meurthe-et-Moselle (OpenStr...
Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et... -
67-Strasbourg Emprise de la Neustadt
Bâtiments de la Neustadt de Stasbourg ayant fait l'objet d'une étude de l'Inventaire Les données de description des bâtiments figurent dans les attributs. Etude achevée -
ENSEIGNEMENT : Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2015/2016 - Dép...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
ERP - EHPAD - Grand Est
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs -
Représentation surfacique des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agg...
Ce jeu de données présente l'emplacement des bâtiments administratifs sur le territoire de la Communauté d'Agglomération tel que les mairies, commissariats, tribunaux, écoles ... -
CARTE - Périmètres CDC cantons communes - A1 - 2021 - Collectivité Européenne...
carte au format A1, présentant les limites de communes, cantons et communautés de communes appartenant au Territoire Ouest-Alsace, Saverne-Molsheim. Données disponibles en... -
Zonage géographique ABC dans le Haut-Rhin
Nouveau Zonage "A/B/C" applicable dès le 01/10/2014 (arrêté ministériel du 01 août 2014). Le zonage "A/B/C", créé en 2003 au moment où dispositif d'aide à l'investissement... -
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif. -
Permis sur le territoire de l'instruction (ADS)
Couche de ponctuel représentant tous les permis (permis de construire, de démolir, d'aménager, déclaration préalable et autorisations de travaux) instruits sur le territoire de... -
CARTES - BATIMENTS - Sites du Conseil Départemental - A4 - 2017 - Département...
Présentations par territoires d'action du département du Bas-Rhin des bâtiments classés selon le statut patrimonial d'occupation des services du Conseil Départemental du... -
Anciens quartiers CUCS (contrat urbain de cohésion sociale) dans le Haut-Rhin
Anciens quartiers CUCS (contrat urbain de cohésion sociale). Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des...
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