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Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre du PPRN le Giessen Ebersheim
N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067 -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Centres d'examen des permis de conduire
Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur... -
BCAE_67_2020
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067
