11 jeux de données trouvés

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  • Dossiers urbanisme

    Dossiers d'urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année
  • Parcs et aires de jeux

    Fichier géographique au format ESRI Shapefile de localisation des parcs et jardins sur l’ensemble des communes du territoire communautaire. Ce fichier existe également sous la...
  • Bâtiments publics

    Localisation des bâtiments publics sur les 10 communes du territoire communautaire
  • Pistes cyclables communautaires - Communauté d'agglomération du Val de Fensch

    Ensemble des itinéraires cyclables communautaires sur le territoire de la Communauté d’agglomération - Fichier au format SIG - SHP
  • Rapports d'activités

    La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009
  • Parkings de covoiturage

    Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire
  • Structures de Petite Enfance

    Présentation et détail des structures de petite enfance du territoire communautaire de la CA du Val de Fensch
  • Liste des délibérations du conseil communautaire

    Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des...
  • BATIMENTS PUBLICS

    Fichier de formes présentant la localisation et le détail sur les bâtiments publics présents sur le territoire communautaire classés selon une typologie par nature.
  • Liste des marchés conclus

    Liste des marchés conclus par la communauté d’agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l’objet, l’attributaire, la procédure de...
  • Rapport égalité Homme / Femme

    Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte...