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Dossiers urbanisme
Dossiers d'urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année -
Défibrillateurs
Localisation et détails sur les défibrillateurs installés par la CA du Val de Fensch sur les bâtiments communautaires -
Parkings de covoiturage
Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire -
Pistes cyclables communautaires - Communauté d'agglomération du Val de Fensch
Ensemble des itinéraires cyclables communautaires sur le territoire de la Communauté d’agglomération - Fichier au format SIG - SHP -
Equipements publics
Localisation des bâtiments publics sur les 10 communes du territoire communautaire -
BATIMENTS PUBLICS
Fichier de formes présentant la localisation et le détail sur les bâtiments publics présents sur le territoire communautaire classés selon une typologie par nature. -
Structures Petite Enfance
Ce document présente l'ensemble des structures de Petite Enfance sur le territoire du Val de Fensch -
Liste des subventions de 2020 à 2022
Ces documents présentent la liste des subventions accordées par année depuis 2020. -
Zones d'activités économiques
Ces fichiers présentent les zones d'activités économiques sur le territoire du Val de Fensch -
Documents relatifs aux finances de la CAVF
Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch -
Données essentielles des marchés publics
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d’un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette... -
Localisation des sites communautaires du Val de Fensch
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe... -
Rapport égalité Homme / Femme
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte... -
Rapports d'activités
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009 -
Liste des délibérations du conseil communautaire
Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des... -
Liste des marchés conclus
Liste des marchés conclus par la communauté d’agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l’objet, l’attributaire, la procédure de...
