-
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Espace à dominante urbaine (aires urbaines)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,... -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
N_TE_TRONCON_L_067
N_TE_TRONCON_L_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz
N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
