N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Communes_nouvelles_2016

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

X_ITI_CYCLABLE_067

Limites_commune_nouvelle_2016

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_INOND_PPRI_ZINF_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067