N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

PPI_zoneDanger_2024

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

N_QPPV_ZINF_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067