AC1_ASSIETTE_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

X_FORET_PRIVEE_S_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Localisation des déchetteries

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Communes_nouvelles_2016

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

Limites_commune_nouvelle_2016

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067