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Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Loi_eau_67_2020
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
Trame Verte Existante
X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42 -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
Documents d'urbanisme locaux
X_POS_PLU_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
N_TE_TRONCON_L_067
N_TE_TRONCON_L_067 -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 -
Périmètre du PPRT Rhone Gaz
N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067 -
Campings du Bas-Rhin
X_CAMPING_ANONYMISE_P_067 -
Types de risque traités dans un PPRT multirisques
N_PPRT_MULTIRISQUE_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).