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Zones agricoles défavorisées dans le département des Vosges
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au... -
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne –...
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Les 3 bassins versants du SAGE Rupt de Mad Esch Trey
Délimitation des bassins versants topographiques du Rupt de Mad Esch Trey. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de...
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2003 : Herbacées: - Fallopia japonica - Fallopia sachalinensis - Impatiens... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de CRUSNES (54149)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSEL...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Corridors rupture de la Réserve de biosphère Vosges du Nord - Pfälzerwald (2012)
Le fichier pointe les principaux éléments de rupture des corridors forestiers et des corridors des milieux ouverts en 2012. Ces points de rupture correspondent à des axes... -
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067 -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - POMPEY (54430)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation... -
Zone d'aléa d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - NANCY (54395)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Localisation des quadrats de l'Observatoire des plantes invasives (2010)
Localisation des quadrats au sein desquels ont été réalisé des relevés phytosociologiques dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Des relevés ont été réalisés en... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
SUP - Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).