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DONNEES - ENVIRONNEMENT - HAUT-RHIN : Inventaire des Zones Humides du Haut-Rh...
L’Inventaire des Zones Humides du Haut-Rhin (IZH68) a été réalisé à partir d’une méthodologie élaborée par la Collectivité européenne d’Alsace. Il s’agit d’un outil d’aide à la... -
Bassins DCE en Grand Est
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international... -
ETUDE -Etude hydrologique globale du bassin de la Moselle
Le bassin versant de la Moselle française est géré par des partenaires multiples. La Région Grand Est ayant pris la compétence « animation et concertation dans le domaine de... -
BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020 -
DONNEES - Fuseaux de mobilité - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Tronçons de cours d'eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d'eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l'étude... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin
Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des... -
Points Kilométriques du Rhin - 2021
Points Kilométriques du Rhin dans le Rhin Supérieur - 2021 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Programmes d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) - EPTB Seine Gran...
Le dispositif PAPI a été initié pour traiter le risque inondation de manière globale, à travers diverses actions concernant la gestion de l'aléa, la réduction de la... -
Cours d’eau de la Directive Cadre sur l’Eau dans le Rhin Supérieur
FR : Masses d’eau cours d’eau du Rhin Supérieur définies au sens de la Directive Cadre sur l’Eau (Rapportage 2016 - cours d’eau avec bassin versant > 10 km²). DE : Masses... -
Rhin
Le Rhin : de sa source à son exutoire -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).