-
L_ICPE_AVEC_PAC_S_054
Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Axes de passage ...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les axes... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRT - Zones réglementées des PPR technologique en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE (54383)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes -
Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CUSTINES (54150)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Enjeux ponctuels du PPRNi du Mouzon
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - XEUILLEY (54596)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - VILCEY (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).