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Impacts Cumules Significatifs - Zones humides SAGE BASSIN FERRIFERE
Impacts Cumules Significatifs généré par la suppression des zones humides - SAGE BASSIN FERRIFERE Il est considéré que la suppression de zones humides est génératrice d'impacts... -
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Réservoirs de bi...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
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Points informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les one de perméabilité forte des milieux thermophiles. Les zones de... -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Forêts de protection - servitude A7 - Haut-Rhin
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_te...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zones de perméabilité forte des milieux forestiers Les zones de... -
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Cours d'eau validés police de l'eau
L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur... -
Périmètre du PPRT Butagaz
N_PERIMETRE_PPRT_200140043_S_067 -
Recensement et mise à jour des friches en 2022 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
CC - SECTEUR_CC_054
Couche des secteurs de cartes communales (54) Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).