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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Gran...
La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type... -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-e...
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution... -
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le Haut-Rhin
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. -
Zones agricoles défavorisées dans le Haut-Rhin
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au... -
Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
Classification des végétaux - Arbustes - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbustes sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
DONNEE : Commune Grand Est information complémentaire des zonages
Métadonnées La table basée sur la table commune_actuelle enrichie d’information qui sont destinées à être utilisées dans un flux de la plateforme GéoGrandEst pour un... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le... -
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications... -
Occupation du Sol - Grand Est - Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
DONNEES OUVERTES- Extrait base de données régionale des sols d'Alsace - Référ...
Les données concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de... -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
Occupation du Sol - Grand Est - Meuse
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meuse (55). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Champagne-Ardenne
ZDH_CHAMPARD_ET_COMPL_Polygon -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (5...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Unités paysagères dans l'Aube
Unités paysagères issues d'inventaires régionaux des paysages. Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).