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Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Aires de jeux sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Va...
Les aires de jeux sur la Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département de l'Aube (1...
Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSEL...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
DONNEES OUVERTES - Extrait base de données régionale des sols d'Alsace - Base...
Les données concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de... -
Position de photos aériennes de crues dans le Grand Est
Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient... -
DONNEE - Pays et PETR du Grand Est
Donnée des Pays et PETR du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN. -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle
Pour la protection de la circulation aérienne des aérodromes civils et militaires, des servitudes aéronautiques de balisage, comportant l'obligation de pourvoir certains... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).